Nos mentions légales FWI COUTURE

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.fwicouture.com les informations suivantes :

Informations légales : 

Statut du propriétaire : Société - Préfixe : SAS

Nom de la Société : FWI COUTURE
Adresse : 42, rue Frébault 97110 Pointe-à-Pitre - GUADELOUPE
Capital de : 1.000,00 €
SIRET :  902 547 322 00013   R.C.S. : Pointe-à-Pitre

Créateur du site : FRENCH WEST INDIES COUTURE
Responsable de la publication : Stéphanie PENCHARD

Tél : +590 690 49 15 49
Adresse de courrier électronique : contact@fwicouture.com  

Hébergeur du site : Shopify.com

Maintenance du site : PERITIS

Communication globale/rédactionnelle/design du site : COM'ON CONSULTING

Création/conception graphique du site : Bruno COIFFARD

Photographies du site : Stéphanie PENCHARD - French West Indies Couture / Jean-Pierre DULLIER - artsimages97 

2. Conditions Générales d’Utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.fwicouture.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.fwicouture.com sont invités à les consulter de manière régulière.

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Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.fwicouture.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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La marque FRENCH WEST INDIES COUTURE a été déposée le 23 mars 2021 et fait ainsi l'objet d'une protection par son enregistrement au registre de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI). Cet enregistrement a été publié au Bulletin officiel de la propriété industrielle n°21/28 VOL. II du 16 juillet 2021. La marque figurative, déposée en couleurs sous la classe de produits ou services n°39, est reproduite par le logo ci-contre : 

 La marque SHELL BEACH HOME a été déposée le 06 juillet 2021 et fait ainsi l'objet d'une protection par son enregistrement au registre de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI). Cet enregistrement a été publié au Bulletin officiel de la propriété industrielle n°21/43 VOL. II du 29 octobre 2021. La marque figurative, déposée en couleurs sous la classe de produits ou services n°20, 24, 25,42, est reproduite par le logo ci-contre : 

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